Veille règlementaire : hors-bord et obligation de porter un coupe-circuit accroché au poignet ou à la jambe
Par arrêté du 1er octobre 2023, l’article 240-2.01 « Dispositions générales » du règlement annexé à l’arrêté du 23 novembre 1987 (ce que l’on nomme (...)
Veille réglementaire : Jet-ski obligation de porter une combinaison en néoprène
Par arrêté du 1er octobre 2023, la division 240 a été modifiée.
En effet, jusqu’à présent, les pratiquants de jet ski pouvaient pratiquer leur (...)
YOUBOAT #76 Juin/juillet 2023
Retrouvez dès à présent, dans tous les kiosques, le numéro #76 du magazine YOUBOAT "spécial été".
Au sommaire des news et actu, des idées shopping, (...)
Partenariat YOU BOAT - Quand le droit maritime et de la plaisance s’invite dans votre journal
A compter du numéro 75 du magazine YOUBOAT, retrouvez nous à chaque parution pour un article d’actualité juridique dans le domaine du droit maritime (...)
Le droit de la plaisance maritime ou fluviale vous connaissez ?
Retrouvez en une courte vidéo un résumé du droit de la plaisance nautique, qu’elle soit maritime ou fluviale :
Vous avez une question ? N’hésitez (...)
Infraction commise "à l’étranger" sur un bateau battant pavillon français
Arboré à la poupe du navire, le pavillon hissé ne saurait se contenter d’une simple qualification "d’ornement".
Et pour cause, il annonce avant tout (...)